Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
92404092
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 1992 par RATIONAL SOFTWARE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) , domicilié(e) 18880 HOMESTEAD ROAD, CUPERTINO, CALIFORNIE 95014,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2211648) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2211648) - 75847 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404092.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 2012.

RATIONAL SOFTWARE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : RATIONAL ROSE , RATIONAL APEX , RATIONAL SOFTWARE CORPORATION , PURIFY


RATIONAL SOFTWARE CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 18880 HOMESTEAD ROAD, CUPERTINO, CALIFORNIE 95014,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2211648) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2211648) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261152 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 9 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394199 - Publication au BOPI 2004-06-09

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211648 - Publication au BOPI 2001-12-13

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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